Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOPED
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713213
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2009

Présentation de la marque DOPED

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOPED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2141337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141337) - France.

La marque DOPED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOPED est expirée depuis le 16 janvier 2009.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2141337) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2141337) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141337 - Publication au BOPI 1999-04-01

Inscription le 15 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275843 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 13 avril 1999 - Recours en restauration n°275478 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150214 - Publication au BOPI 1992-10-08

Appareils de mesure. Systèmes informatiques (logiciels et matériels) de mesure pour l'évaluation de la déformation des micro-structures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.