FRANCE TELECOM TELEDIFFUSION DE FRANCE; Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92404991
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2002
Présentation de la marque D T T B
Déposée le 6 février 1992 par FRANCE TELECOM et la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE;
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D T T B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Les déposants sont FRANCE TELECOM, domicilié(e) 6, place d'Alleray, 75015 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE; domicilié(e) 10, rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr D. POMMIER C.C.E.T.T. - France.
La marque D T T B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM - 6, place d'Alleray, 75015 PARIS - France
TELEDIFFUSION DE FRANCE; Société Anonyme - 10, rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France
Mr D. POMMIER C.C.E.T.T. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Equipements pour la diffusion (sonore télévisuelles) tels que émetteurs, récepteurs, multiplexeurs; Appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images; supports d'information du son ou de l'image.Jouets incorporant des moyens de traitements (enregistrement, reproduction diffusion) du son ou de l'image.Réseaux de Télécommunications-Diffusion Communication avec les mobiles-Services sonores (de l'image, audiovisuels, de communications de données) transportés par un réseau. (notamment services télématiques). Services éducatifs mettant en oeuvre des techniques du son ou de l'image
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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