Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYCLAD
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93472772
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2023

Présentation de la marque CYCLAD

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CYCLAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CYCLAD est expirée depuis le 18 juin 2023.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244380 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529422 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615453 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, appareils pour l'enregistrement et la transmission du son et des images