Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONVERSAL
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1209929
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque CONVERSAL

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2156120) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2156120) - France.

La marque CONVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque CONVERSAL est expirée depuis le 28 octobre 2009.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , ALPHAPAGE FRANCE TELECOM , TELE-AMPHI


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2156120) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2156120) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156120 - Publication au BOPI 1999-10-28

Renouvellement sans limitation n°2007541 - Publication au BOPI 1992-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Poste téléphonique à fonctions multiples, c'est-à-dire permettant de choisir entre différentes formes d'appels (par impulsion ou multifréquence) et d'écoutes (écouteurs, combinés, haut-parleurs), de moduler les sonneries, de mémoriser des numéros d'appels, de les afficher et d'afficher l'heure et la durée des communications, de décompter les taxes, ainsi que de remplir d'autres fonctions.