Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCERTO
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1669917
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021

Présentation de la marque CONCERTO

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CONCERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONCERTO est expirée depuis le 6 juin 2021.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2199061 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469014 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

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