Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
/
CHORUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHORUS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1234477
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2023

Présentation de la marque CHORUS

Déposée le 29 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHORUS est expirée depuis le 29 avril 2023.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2018212 - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240638 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524908 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-19

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615453 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Poste téléphonique à fonctions multiples c'est-à-dire permettant de choisir entre différentes formes d'appels (par impulsions ou multi-fréquence) et d'écoutes (écouteurs, combinés, haut-parleurs), de moduler les sonneries, de mémoriser des numéros d'appel, de les afficher et d'afficher l'heure et la durée des communications, de décompter les taxes, ainsi que de remplir d'autres fonctions.