Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTIER EN LIGNE
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3067979
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque CHANTIER EN LIGNE

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTIER EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHANTIER EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTIER EN LIGNE est expirée depuis le 30 novembre 2020.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453838 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques à enregistrement optique ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, microordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéo-disques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, hybrides intégrés, installations de télécommunication, émetteurs de télécommunications et de télédiffusion, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication et d'intercommunication téléphonique, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils et terminaux de courrier électronique ; télécopieurs ; récepteurs de télécommunication et de télédiffusion ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes ou cassettes magnétiques, lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes réseaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations à savoir disquettes pour ordinateur ; appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; codeurs ; multiplexeurs ; instruments et installation pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images et les informations ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques enregistrés et vierges ; terminaux de télématique, de bureautique ; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; téléphones cellulaires et boucles locales de réseau de télécommunication, satellites de télécommunication ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, photographie, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), caractères d'imprimerie, catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.Publicité ; distribution de prospectus. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, compilation de renseignements, travaux d'analyse du coût d'exploitation des ordinateurs ; reproduction de documents ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'abonnement de journaux, services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de mercatique, services d'abonnements téléphoniques ; services d'enregistrement de collecte, d'acquisition de transcription de compilation et de systématisation de communication écrites et de données ; compilation et exploitation de données mathématiques ; Services d'installation, de constructions et de réparation, services d'information dans le domaine des techniques du bâtiment ; supervision de travaux collectifs dans le domaine des techniques du bâtiment via des outils informatiques comme l'Internet, travaux publics, travaux de construction dans le domaine de l'électricité, de l'électronique, des télécommunications et de l'informatique, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; services de choix et de mise en uvre (installation) de réseau informatiques et de télécommunication dans le domaine des techniques du bâtiment ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique. Télécommunications, agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations sur réseau de télécommunication ou réseau local ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de données, de son, de messages traditionnels, de messages sonores et vidéo, d'images numériques et codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des bases de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de typeInternet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture d'accès à un réseau d'ordinateurs ; services de conception, d'édition et de diffusion de contenu éditorial de sites accessibles par un réseau d'ordinateurs ; services d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par un réseau de télécommunication ; services de création, de conception et de maintenance de sites Web ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; téléchargement de logiciels et de données ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, vidéoconférence et vidéotex. Formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, et de l'utilisation d'Internet ; formation et perfectionnement dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, organisation de séminaires, de congrès et de concours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de concours dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition de textes (autres que publicitaires) ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; location de terminaux d'installation de télécommunication, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services d'ingénierie, services d'infogérance en informatique, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; réalisation (conception) de bases de données individuelles et partagées ; conception de logiciel fonctionnant sur une architecture de réseau ayant vocation à être utilisé par des groupes d'individus centrés sur une activité ou un projet ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations en matière de technologie et de l'information ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes detélécommunications ; réalisation et personnalisation de logiciels informatiques ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation technique ; études et vérifications de projets techniques ; services d'imprimerie, services de conseils techniques en informatique ; services d'enregistrement de collecte, d'acquisition de transcription de compilation et de systématisation de communication écrites et de données ; compilation et exploitation de données mathématiques ; hébergement de sites relatifs à des travaux collectifs dans le domaine des techniques du bâtiment, via des outils informatiques comme l'internet, hébergement de site ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, travaux d'ingénieurs, services d'architecture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.