Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
/
B2B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B2B
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713636
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2021
B2B de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque B2B

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B2B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque B2B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B2B est expirée depuis le 17 décembre 2021.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 28 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°278118 - Publication au BOPI 1999-05-28

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208580 - Publication au BOPI 2001-10-24

Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281438 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 28 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278119 - Publication au BOPI 1999-05-28

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504265 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504263 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°504261 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°504262 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504264 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481784 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

- Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.- Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil, informations ou renseignements d'affaires