Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUDIO-SMART
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92419515
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2012

Présentation de la marque AUDIO-SMART

Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDIO-SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2221210) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2221210) - 92593 - France.

La marque AUDIO-SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUDIO-SMART est expirée depuis le 19 mai 2012.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2221210) - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2221210) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221210 - Publication au BOPI 2002-05-17

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Appareil téléphonique "mains libres" à bande son élargie