Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOUT BOUTIQUE
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3195269
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
ATOUT BOUTIQUE de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque ATOUT BOUTIQUE

Déposée le 21 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUT BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ATOUT BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT BOUTIQUE est expirée depuis le 21 novembre 2022.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380269 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513079 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la réception, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques ou optiques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers, circuits imprimés, circuits intégrés, émetteurs, récepteurs et relais de télécommunications. auto-commutateurs, micro-commutateurs, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, appareils et terminaux de courrier électronique, logiciels notamment logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, progiciels, télécopieurs mobiles ou portatifs, répondeurs téléphoniques, portable mobile à main libre ou à commande vocale, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, radiotéléphones, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; appareils d'accès conditionnel à des programmes diffusés ou transmis, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, disques optiques, numériques, disques optiques compacts numériques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; terminaux de télématique, de bureautique, de domestique et téléphoniques notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, antennes ; guides d'onde ; lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, carte à codage magnétique, cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, nommément destinés à des installations à accès conditionnel ou à distribution d'argent, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations à savoir disquettes pour ordinateur ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; instruments pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer transmettre, reproduire et amplifier le son, les images et les informations ; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; téléphones cellulaires de réseau de télécommunication ; satellites de télécommunication. Produits de l'imprimerie, photographies ; articles de papeterie, imprimés, journaux, périodiques, livres, prospectus, magazines, autocollants, publications concernant les systèmes informatiques et les services de gestion informatique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) , catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation notamment dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ou de l'audiovisuel, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données ; logiciels sous forme imprimée pour gestion de bases de données, accès à des services internet, interfaçage avec un réseau de télécommunication, décodage et encodage. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils informations ou renseignements d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; travaux à façon de compilation et d'exploitation de données statistiques ; reproduction de documents ; service de gestion d'affaires commerciales et d'administration commerciale notamment prestations de commerce en ligne ; services de location d'espaces publicitaires, de mises à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; service de publicité par Internet ; promotion des produits et services d'autrui par placement de publicités et d'affichages promotionnels sur un site électronique accessible par des réseaux informatiques ; promotion des produits et services d'autrui par fourniture d'un programme qui encourage les utilisateurs d'ordinateurs à faire de la publicité pour promouvoir les produits et services d'autrui par un réseau informatique mondial ; promotion de vente pour des tiers ; publicité sur réseaux de télécommunications ; services de publicité, services de conception et d'actualisation de publicité, distribution de matériels publicitaires ou promotionnels tracts, prospectus, imprimés, échantillons, brochures publicitaires et d'offres d'articles et services en promotion ; cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (internet) ; services de démonstration de produits ; recueil de données dans un fichier central ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques, services de mercatique, étude et recherche de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignement d'affaires, compilation de renseignements ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ou de transmission de données, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; promotion des produits et services d'autrui par placement de publicités et d'affichages promotionnels sur un site électronique accessible par des réseaux informatiques ; services de bases de données (disponibles en ligne ou par l'internet) contenant des informations relatives à des affaires commerciales et au commerce électronique ; services d'enregistrement, de collecte, de transcription, de compilation et de systématisation de données ; conseils en relation avec le commerce électronique ; services de ventes aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication ; services d'abonnements téléphoniques. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission d'informations par voie télématique ou par satellite, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; transmission d'information sur réseau de télécommunication ou de télédistribution ; transmission d'informations par téléscripteurs ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations d'images et de sons, assistée par ordinateur ou non ; messageries et courriers électroniques et informatiques, communication par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; service de gérance en télécommunication, service d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par réseau de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, transmission d'informations par le réseau internet ; transmission d'informations contenues dans des serveurs informatiques, services de transmission sécurisées de données notamment avec code d'accès, services d'informations (transmission) par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission d'informations par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'informations sur les réseaux informatiques ; transmission d'information dans le domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de l'audiovisuel via des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial et d'ordinateurs ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; informations (transmission) sur les produits et services à destination des entreprises et des consommateurs ; informations (transmission) relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; services d'informations (transmission) par réseau Internet ; informations (transmission) concernant les produits et services d'autrui sous la forme d'un guide de l'acheteur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; service d'information en matière de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission ou la réception de messages, de données de sons ou d'images ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Education, services de divertissement rendus par des moyens audiovisuels (télévision, internet) , institutions d'enseignement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et de l'utilisation de l'internet ; organisation de séminaires, de congrès, de conférences, de conduite de colloques et de concours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, de l'éducation et du divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, divertissement et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de télécommunication ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'assistance téléphonique aux utilisateurs internet, édition de textes (autres que publicitaires) , de livres, revues de supports multimédia ; services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, de supports d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou des images et de supports multimédia ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; spectacles, production de films, location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; élaboration (conception) de logiciels et notamment de logiciels de télécommunication, mise à jour de logiciels et de programmes d'ordinateurs, maintenance de logiciels ; téléchargement de logiciels et de données ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications, services d'ingénierie d'application sur grands et moyens systèmes informatiques ; service de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de bases de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; services d'échanges d'informations sur un réseau de télécommunication ; étude de projets techniques ; ingénierie en matière de conception, de réalisation, de mise en œuvre et de maintenance d'applications informatiques dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications et des services électroniques interactifs en ligne pour et par un réseau de télécommunication ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et des réseaux informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs, de transmission, de diffusion, de chiffrage et d'accès conditionnel ; étude et vérifications de projets techniques ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; services de conseils techniques en informatique ; services de mise jour de bases de données et de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de conseils techniques en organisation informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation et d'exploitation technique des ordinateurs ; hébergement d'applications accessibles à distance au moyen d'un réseau informatique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau internet ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques, abonnement à des services internet ; conception de sites internet ; conception de bases de données ; services de création, de conception et de maintenance de sites web ; création et mise à disposition de pages web pour des tiers ; services d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; . constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases ; services de conception d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; création et mise à disposition de moteurs (logiciels) de recherches et d'annuaires électroniques sur internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.