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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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ARTEMANY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEMANY
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3589275
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
ARTEMANY de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque ARTEMANY

Déposée le 18 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMANY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMANY est expirée depuis le 18 juillet 2018.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Services de publicité et d'information commerciale par Internet ; regroupement pour le compte de tiers de produits issus de l'artisanat (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir produits alimentaires, articles de décoration (peintures, tapis, lampes, rideaux), meubles, jeux et jouets, vêtements, ces services étant assurés par des moyens électroniques ; présentation de produits d'artisanat sur tout moyen de communication à distance pour la vente au détail ; service de vente au détail à distance par le biais de sites Internet de produits issus de l'artisanat européen, à savoir miel, vin, bijoux, jouets et lampes.

Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux de communication ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.

Création et installation de page Web (pour des tiers) ; conception de sites Internet.