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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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ARTEMANI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEMANI
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3586148
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
ARTEMANI de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque ARTEMANI

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMANI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMANI est expirée depuis le 3 juillet 2018.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Services de publicité et d'information commerciale par Internet ; regroupement pour le compte de tiers de produits issus de l'artisanat (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir produits alimentaires, articles de décoration, meubles, jeux et jouets, vêtements ; ces services étant assurés par des moyens électroniques ; présentation de produits d'artisanat sur tout moyen de communication à distance pour la vente au détail ; service de vente au détail à distance par le biais de sites Internet de produits issus de l'artisanat européen comme du miel, du vin, des bijoux, des jouets et des lampes.

Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.

Création et installation de page Web (pour des tiers) ; conception de sites Internet.