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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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ARCOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCOLE
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93474006
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2023

Présentation de la marque ARCOLE

Déposée le 28 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ARCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCOLE est expirée depuis le 28 juin 2023.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244378 - Publication au BOPI 2003-06-13

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529425 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Formation, enseignement et éducation pour la mise en oeuvre des systèmes de sécurité dans le domaine des télécommunications.Consultations en matière de sécurité

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

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