Déposée le 12 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ARCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244268 - Publication au BOPI 2003-06-12
Renouvellement sans limitation n°2020710 - Publication au BOPI 1994-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04
Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532213 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14
Installations, appareils, postes téléphoniques, télescripteurs, postes téléphoniques à fonctions multiples, leurs parties et accessoires (non compris dans d'autres classes);appareils, instruments, systèmes de radio-communication, de communication par des moyens sensoriels, de transmission, reproduction, enregistrement, mémorisation, amplification du son ou des images, terminaux de systèmes de radio-communications;fils, écouteurs téléphoniques, antennes, répondeurs, appareils de contrôle, d'information, d'avertissement;installations, appareils, postes téléphoniques de véhicules ou autres moyens de locomotion. Communications, communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, télescription, transmission de messages, services téléphoniques, telex, notamment services téléphoniques entre des véhicules ou d'autres moyens de locomotion et le réseau général de télécommunication, ou entre les véhicules d'une même flotte, les véhicules d'une flotte et leur base, un groupe d'entreprises.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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