Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Annuaire des Services TELETEL
FRANCE TELECOM

Numéro de dépôt :
1395333
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque Annuaire des Services TELETEL

Déposée le 23 juillet 1986 par la société FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Annuaire des Services TELETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2072850) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2072850) - France.

La marque Annuaire des Services TELETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Annuaire des Services TELETEL est expirée depuis le 23 juillet 2006.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM - 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2072850) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2072850) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1996 n°2072850 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Appareils électriques et électroniques pour l'émission et/ou la réception d'informations numérisées ou non transmises par un système quelconque de télécommunication;terminaux.Journaux, revues, magazines, guides, répertoires, annuaires, bloc-notes.Communication;communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques ou télévisuelles;agences de presse;système ou service d'information relatif aux services rendus à travers un réseau télématique accessible par un terminal vidéotex; diffusion d'informations par voie de presse écrite ou électronique, par téléphone ou par tout autre moyen de communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.