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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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ALTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTO
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1320941
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2023

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 8 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTO est expirée depuis le 8 juin 2023.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2018819 - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240639 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription - Transmission de propriété n°36548 - Publication au BOPI

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529420 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615453 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, (y compris la T.S.F.), les montages et assemblages, "ensembles d'éléments prêts à monter soit même", les appareils de radio amateurs, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation , de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.