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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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ALT-MINDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT-MINDS
FRANCE TELECOM, Société anonyme
LEXIS NUMERIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3898373
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
ALT-MINDS de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque ALT-MINDS

Déposée le 17 février 2012 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM et la Société Anonyme (SA) LEXIS NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALT-MINDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) LEXIS NUMERIQUE domicilié(e) 7 Rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ALT-MINDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT-MINDS est expirée depuis le 17 février 2022.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société anonyme - 6 Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 3

LEXIS NUMERIQUE, Société anonyme - 7 Rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 3


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils audiovisuels, logiciels pour tablettes électroniques tactiles, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, écrans de visualisation. Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, progiciels ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; terminaux informatiques, télématiques. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;

Jeux, appareils pour jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Elaboration (conception) de logiciels de jeu, fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.