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Marques déposées par la société FRANCE TELECOM
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ALFATEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALFATEL
FRANCE TELECOM

Numéro de dépôt :
1255596
Date de dépôt :
28/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque ALFATEL

Déposée le 28 décembre 1983 par la société FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALFATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray, 75505 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2026814) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT domicilié(e) (dossier no 2026814) - France.

La marque ALFATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALFATEL est expirée depuis le 28 décembre 2003.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM - 6 Place d'Alleray, 75505 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2026814) - France - SIREN 380129866


Société BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT - (dossier no 2026814) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1993 n°2026814 - Publication au BOPI 1993-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24

Ensemble générateur d'énergie électrique adapté aux télécommunications.