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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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11
Marque expirée - Marque en non vigueur

11
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595548
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015

Présentation de la marque 11

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 11 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2298519) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2298519) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 11 est expirée depuis le 2 novembre 2015.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2298519) - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2298519) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298519 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels, progiciels, appareils et instruments appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de son et/ou images, appareils audio-visuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connection d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, appareils et instruments électro-magnétiques, électroniques, de signalisation, de contrôle et d'enseignement.