Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM MOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITINERIS EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM MOBILES domicilié(e) ayant son siège 41-45 boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 706 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS Avocats - France.
La marque ITINERIS EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM MOBILES, Société Anonyme - ayant son siège 41-45 boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge - France - SIREN 428706097
DS Avocats - France
Inscription le 13 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336896 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Imprimés, journaux, livres, lettres d'information, manuels, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, magazines, catalogues, enseignes en papier ou en carton ; guides et manuels dans le domaine des télécommunications, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), documentation sur support papier. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires ; conseil en matière de choix de matériel de télécommunication, compilation de renseignements, services de délestage informatique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; étude et recherche de marchés ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie et de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau on line, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de mises à jour de bases de données ; services de publication de textes publicitaires, sondage d'opinion, régie publicitaire ; parrainage publicitaire. Services de télécommunications, à savoir : services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles ; agence de presse et d'information. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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