Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCE TELECOM MOBILES DATA (FTMD
/
MOBIPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIPAC
FRANCE TELECOM MOBILES DATA (FTMD)

Numéro de dépôt :
93487537
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque MOBIPAC

Déposée le 13 octobre 1993 par FRANCE TELECOM MOBILES DATA (FTMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est FRANCE TELECOM MOBILES DATA (FTMD), domicilié(e) "Les Mariniers", 212 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque MOBIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIPAC est expirée depuis le 13 octobre 2003.

FRANCE TELECOM MOBILES DATA (FTMD a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DES DONNEES MOBILES , MOBILES DATA INFOS , DONNEES MOBILES ACTUALITES


FRANCE TELECOM MOBILES DATA (FTMD) - "Les Mariniers", 212 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Papier, carton et produits en ces matières non comprises dans d'autres classes, brochures, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information