M3-NET
Présentation de la marque M3-NET
Déposée le 4 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM - CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M3-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M3-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M3-NET est expirée depuis le 4 novembre 2011.
FRANCE TELECOM - CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2208916 - Publication au BOPI 2001-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23