Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVALTV
FRANCE TELE FILMS société anonyme

Numéro de dépôt :
3007502
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
FESTIVALTV de FRANCE TELE FILMS

Présentation de la marque FESTIVALTV

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVALTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELE FILMS domicilié(e) 19, rue Cognacq-Jay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 729 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque FESTIVALTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVALTV est expirée depuis le 15 février 2010.

FRANCE TELE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVALTELE , ATMOSPHERE, ATMOSPHERE


FRANCE TELE FILMS société anonyme - 19, rue Cognacq-Jay - 75007 - PARIS - France - SIREN 404729840


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 25 septembre 2003 - Rejet partiel n°378243 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392345 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501520 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509272 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Produits en papier ou en carton, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; Papeterie ; stylos à bille ; crayons ; gommes ; fusains ; porte-mines ; compas ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plumes ; cachets, coffrets pour cachets, tampons pour cachets, encre de Chine, taille-crayons, mines de crayon ; fournitures pour l'écriture ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; corbeille à papier ; coupe-papiers ; crochets de bureau ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; appuie-mains ; sous-mains ; tampons encreurs, encriers ; essuie-mains en papier ; presse papiers ; presses à agrafer ; punaises ; serre-livres, pince-notes ; tapis de table en papier ; essuie-plume ; appareils à étiqueter ; feuilles ; fiches ;

Services de sténographie ; comptabilité ; bureau de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ;

Education ; formation ; organisation et conduite de congrès et de colloques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; jeux d'argent ; institutions d'enseignement ; édition et publication de livres, de magazines, de périodiques, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; services de production (enregistrement) de cassettes audio et vidéo ; prêts de livres ; publication de textes autres que publicitaires ; production de spectacles ; Production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de phonogrammes, de vidéogrammes et de bandes et de disques vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes et de disques vidéo, d'enregistrements phonographiques, de cassettes audio et vidéo, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation d'expéditions scientifiques, de rallyes, de cirques ; location de postes de radio, de téléviseurs, de magnétoscopes ; studios de cinéma ; exploitation de jardins zoologiques et de parc de loisirs ; services de production télévisée et cinématographique ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives.

Imprimerie ; élaboration, conception et location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; services de dessins industriels ; gérance de droit d'auteurs ; établissement d'horoscopes ; services de reporters ; reportages photographiques, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de photocomposition ; services de traduction ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; salons de beauté et de coiffure ; services juridiques ; services de personnes portées disparues ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres et de relations humaines ; bureaux de rédaction ; informations sur la mode ; services de dessinateurs de mode et d'arts graphiques ; sélection de personnel ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; services informatiques, à savoir location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; concession de licences de propriété intellectuelle.