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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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PROS-SIMILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROS-SIMILAIRE
FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3304754
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
PROS-SIMILAIRE de FRANCE SYSTEMES

Présentation de la marque PROS-SIMILAIRE

Déposée le 22 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROS-SIMILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble, LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PROS-SIMILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROS-SIMILAIRE est expirée depuis le 22 juillet 2014.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES


FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée - 386, route de Grenoble, LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France - SIREN 388908584


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Tissus et produits textiles isolants ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux ; isolants ; isolants thermiques ; isolants phoniques ; isolants multi-couches ; isolants en rouleaux ou en panneaux notamment pour le bâtiment ; rubans isolants ; manchons isolants non métalliques pour tuyaux ; revêtements isolants non métalliques pour le bâtiment.