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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE SYSTEMES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3230301
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2013
Marque figurative de FRANCE SYSTEMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, Route de Grenoble La Buisse BP 177 38505 VOIRON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 8 Avenue Percier domicilié(e) 75008 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230301.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2013.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES


FRANCE SYSTEMES, Société à responsabilité limitée - 386, Route de Grenoble La Buisse BP 177 38505 VOIRON CEDEX - France


8 Avenue Percier - 75008 PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tissus et produits textiles isolants ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.