FRANCE SYSTEMES – (Société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
3256995
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
Présentation de la marque LOGI
Déposée le 14 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble, Lieu dit LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LOGI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE SYSTEMES – (Société à responsabilité limitée) - 386, route de Grenoble, Lieu dit LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France - SIREN 388908584
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 6 décembre 2004 - retrait partiel n°403554 - Publication au BOPI 2004-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Tissus et produits textiles isolants ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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