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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES
FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95556627
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble, LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX (dossier no 2280690) - 38505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280690) - 75008 - France.

La marque ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES est expirée depuis le 31 janvier 2015.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , THERMO ACTIF


FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée - 386, route de Grenoble, LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX (dossier no 2280690) - 38505 - France - SIREN 388908584


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280690) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Errata - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 21 octobre 1999 - Changement d'adresse n°287053 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338727 - Publication au BOPI 2002-01-15

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280690 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

- Matières à calfeutrer, à étouper à isoler - Matériaux de construction non métalliques - Tentes, voiles, sacs en matériau isotherme

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.