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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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BIACTIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIACTIF
FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98721191
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2018

Présentation de la marque BIACTIF

Déposée le 27 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIACTIF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble,38500 LA BUISSE (dossier no 2358427) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2358427) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIACTIF est expirée depuis le 27 février 2018.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES


FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée - 386, route de Grenoble,38500 LA BUISSE (dossier no 2358427) - 38500 - France - SIREN 388908584


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2358427) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358427 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338727 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 21 octobre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°287052 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 11 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286271 - Publication au BOPI 1999-10-11

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- matières à calfeutrer à étouper à isoler. - tentes, bâches, voiles, sacs isothermes pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage. - tissus et produits textiles isothermes. Tentures murales en matières textiles. Stores en matières textiles. Rideaux en matières textiles. Couvertures de voyage. Linge de lit. - vêtements, chaussures.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.