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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES
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ACTISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISOL
FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3281337
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
ACTISOL de FRANCE SYSTEMES

Présentation de la marque ACTISOL

Déposée le 22 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE SYSTEMES domicilié(e) 386, route de Grenoble, LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOL est expirée depuis le 22 mars 2014.

FRANCE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLANT DES PROS , BAT ISOL , ACTIVA , LOGISOL , LOGIS-THERM , CALORWATT , ACTISOL , DISCOUNT ISOL , ISOL-ACTIF LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES UNE FABRICATION FRANCE SYSTEMES , ISOL-ACTIF FRAIS L'ETE CHAUD L'HIVER LA PERFORMANCE DES ISOLANTS MINCES


FRANCE SYSTEMES Société à responsabilité limitée - 386, route de Grenoble, LA BUISSE, BP 177,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France - SIREN 388908584


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409365 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 6 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410395 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428044 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.