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Marques déposées par la société FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée
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ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE
FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3155833
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE de FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée

Présentation de la marque ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE

Déposée le 26 mars 2002 par la société FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée domicilié(e) 386, route de Grenoble - LA BUISSE,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 908 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE COMME HIVER, JE SUIS BIEN ISOLEE est expirée depuis le 26 mars 2012.


FRANCE SYSTEMES (Socié à responsabilité limitée) - 386, route de Grenoble - LA BUISSE,38505 VOIRON CEDEX - 38505 - France - SIREN 388908584


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Tissus et produits textiles isolants ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, en panneaux et en rouleaux. Tentes, bâches, voiles (gréement) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.