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Marques déposées par FRANCE SUD-OUEST
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DIAMANTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANTINE
FRANCE SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
96613367
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque DIAMANTINE

Déposée le 26 février 1996 par FRANCE SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est FRANCE SUD-OUEST, domicilié(e) COMPLEXE AGRICOLE, 47200 MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque DIAMANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANTINE est expirée depuis le 26 février 2006.

FRANCE SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : AQUITAINE SAVEURS


FRANCE SUD-OUEST - COMPLEXE AGRICOLE, 47200 MARMANDE - France


RAVINA SA - France


Inscription le 24 novembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°267378 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Fruits et légumes séchés, conservés, cuits.Fruits et légumes frais, notamment les tomates fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.