Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUITAINE SAVEURS
France Sud Ouest Gie

Numéro de dépôt :
97671826
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque AQUITAINE SAVEURS

Déposée le 2 avril 1997 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) France Sud Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUITAINE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) France Sud Ouest domicilié(e) Complexe Agricole, 47200 MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SUD OUEST Groupement d'Intérêt Economique - France.

La marque AQUITAINE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITAINE SAVEURS est expirée depuis le 2 avril 2007.

France Sud Ouest a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANTINE


France Sud Ouest Gie - Complexe Agricole, 47200 MARMANDE - France


FRANCE SUD OUEST Groupement d'Intérêt Economique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Viandes poisson fruits et Légumes conservés Patisserie et Confiserie Glaces comestibles Produits Agricoles Fruits et Légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.