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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE SPOPRT
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FRANCE SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SPORT
FRANCE SPOPRT SA

Numéro de dépôt :
93498212
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque FRANCE SPORT

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SPOPRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SPOPRT domicilié(e) Z.I. LES JALASSIERES, 13510 EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 659 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SPORT SA MR LUBRANO MICHEL - France.

La marque FRANCE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SPORT est expirée depuis le 17 décembre 2003.


FRANCE SPOPRT SA - Z.I. LES JALASSIERES, 13510 EGUILLES - France - SIREN 319659249


FRANCE SPORT SA MR LUBRANO MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Coupes et récompenses sportives en métal non précieux.