ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3857320
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
Présentation de la marque afs Association France Spondylarthrites
Déposée le 8 septembre 2011 par l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLARTHRITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « afs Association France Spondylarthrites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLARTHRITES domicilié(e) 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 317 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES domicilié(e) 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France.
La marque afs Association France Spondylarthrites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, association loi 1901 - 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France - SIREN 480317379
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES - 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608884 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608883 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins.
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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