ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3857517
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
Présentation de la marque afs
Déposée le 8 septembre 2011 par l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLARTHRITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « afs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLARTHRITES domicilié(e) 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 317 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES domicilié(e) 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France.
La marque afs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857517.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, Association loi 1901 - 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France - SIREN 480317379
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES - 50 bis rue des Armuriers - 19150 - LAGUENNE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608874 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608873 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; – activités culturelles (conférences). – brochures plaquettes – édition de revues.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; – activités culturelles (conférences). – brochures plaquettes – édition de revues.
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; – activités culturelles (conférences). – brochures plaquettes – édition de revues.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; – activités culturelles (conférences). – brochures plaquettes – édition de revues.
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