Présentation de la marque LABEL QUALITE FRANCE SKI DE FOND
Déposée le 13 janvier 1998 par la société FRANCE SKI DE FOND Association Nationale Loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LABEL QUALITE FRANCE SKI DE FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la société FRANCE SKI DE FOND Association Nationale Loi 1901 domicilié(e) 725 Faubourg Montméllan, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 409 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis OURS FRANCE SKI DE FOND - France.
La marque LABEL QUALITE FRANCE SKI DE FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712693.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL QUALITE FRANCE SKI DE FOND est expirée depuis le 13 janvier 2008.
FRANCE SKI DE FOND Association Nationale Loi 1901 - 725 Faubourg Montméllan, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 348409137
Monsieur Louis OURS FRANCE SKI DE FOND - France
Inscription le 29 juin 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°257189 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Publicité, gestion des affaires commerciales, promotion, expositions à buts commerciaux, gestion des fichiers informatiques, informations d'affaires. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau internet. Education, formations, loisirs, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences, salons, activités sportives, éditions de livres, revues.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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