Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Service
/
Télésolar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télésolar
France Service, SAS

Numéro de dépôt :
3823745
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Télésolar de France Service

Présentation de la marque Télésolar

Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Télésolar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France Service domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emonet nicolas domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque Télésolar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télésolar est expirée depuis le 14 avril 2021.

France Service a également déposé les autres marques suivantes : garanka , JIL'S FOOD , France Service


France Service, SAS - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


emonet nicolas - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573483 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577387 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires (chauffage), accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, ; échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de climatisation, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), maçonnerie ;

Purification de l'air, production d'énergie.