Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCE SERVICE FRAIS
/
NOISEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISEL
FRANCE SERVICE FRAIS

Numéro de dépôt :
1074755
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOISEL

Déposée le 6 novembre 1978 par FRANCE SERVICE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE SERVICE FRAIS domicilié(e) (S.A) 150 LES BUREAUX DE LA COLLINE 9213 SAINT CLOUD - France.

La marque NOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOISEL est expirée depuis le 6 novembre 1988.

FRANCE SERVICE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE FRANCE , HEXAGEL LE SURGELE CHEZ SOI


FRANCE SERVICE FRAIS - (S.A) 150 LES BUREAUX DE LA COLLINE 9213 SAINT CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

VIANDES, POISSONS, VOLAILLE GIBIERS FRUITS ET LEGUMES CONSERVE SECHES ET CUITS.OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS.