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Marques déposées par FRANCE - SELECTION
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ATTELLE A.G.5
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATTELLE A.G.5
FRANCE - SELECTION

Numéro de dépôt :
1242776
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque ATTELLE A.G.5

Déposée le 4 août 1983 par FRANCE - SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATTELLE A.G.5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE - SELECTION, domicilié(e) 9 à 13, Rue de la Nouvelle France , 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2020938) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2020938) - France.

La marque ATTELLE A.G.5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATTELLE A.G.5 est expirée depuis le 4 août 2003.

FRANCE - SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN AIR DE FRANCE , SECURITE CIVILE ET INDUSTRIELLE , SECURITE CIVILE ET INDUSTRIELLE , FRANCE SELECTION , FS FRANSEL , FRANCE SELECTION , FRANSEL


FRANCE - SELECTION - 9 à 13, Rue de la Nouvelle France , 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2020938) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2020938) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1993 n°2020938 - Publication au BOPI 1993-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Attelles, en particulier attelles gonflables.