Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAITRE VOLAILLER MAISON MICHEL DEPUIS 1931
FRANCE SELECT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3587970
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028
MAITRE VOLAILLER MAISON MICHEL DEPUIS 1931 de FRANCE SELECT

Présentation de la marque MAITRE VOLAILLER MAISON MICHEL DEPUIS 1931

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE VOLAILLER MAISON MICHEL DEPUIS 1931 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SELECT domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 8 Rue Joseph JACQUARD - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 213 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque MAITRE VOLAILLER MAISON MICHEL DEPUIS 1931 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE VOLAILLER MAISON MICHEL DEPUIS 1931 arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

FRANCE SELECT a également déposé les autres marques suivantes : Pintadin , L'EUROPÉAIN Au service de votre talent , Pintadain , FRESHLINE


FRANCE SELECT, Société anonyme - Zone Industrielle Nord, 8 Rue Joseph JACQUARD - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 301213211


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°660085 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685942 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier.