Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-SECURITE
/
PATROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATROL
FRANCE-SECURITE SA

Numéro de dépôt :
1458145
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2008
PATROL de FRANCE-SECURITE

Présentation de la marque PATROL

Déposée le 30 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-SECURITE domicilié(e) DOMAINE DE PELUS, Av DE PYTHAGORE, 33700 MERIGNAC (dossier no 2113637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 142 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE-SECURITE JEROME SOISMIER domicilié(e) (dossier no 2113637) - France.

La marque PATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATROL est expirée depuis le 30 mars 2008.

FRANCE-SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : PROSEK , SÉCURITOP , GONTRAN POUR VOS DOTATIONS EXIGEZ UN ASSISTANT , SECURITOP , I.N.F.A.S. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION D'AGENTS DE SECURITE , EPIKA , SECURISTAR , EPI-DAY , EPIKA , le comptoir des ÉPI VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION FRANCE SECURITE la sécurité rapprochée


FRANCE-SECURITE SA - DOMAINE DE PELUS, Av DE PYTHAGORE, 33700 MERIGNAC (dossier no 2113637) - France - SIREN 326142775


FRANCE-SECURITE JEROME SOISMIER - (dossier no 2113637) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113637 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 23 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°258328 - Publication au BOPI 1998-07-23

Inscription le 15 juillet 1998 - Recours en restauration n°258025 - Publication au BOPI 1998-07-15

Gants et Casques de protection Vêtements, Bottes, Chaussons, Chaussures et plus particulièrement Chaussures de Sécurité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.