Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPI MOD
FRANCE SECURITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4084862
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2024
EPI MOD de FRANCE SECURITE

Présentation de la marque EPI MOD

Déposée le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EPI MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SECURITE domicilié(e) Rue Alain Colas - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 420 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque EPI MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI MOD est expirée depuis le 17 avril 2024.

FRANCE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : PROSEK , SÉCURITOP , GONTRAN POUR VOS DOTATIONS EXIGEZ UN ASSISTANT , SECURITOP , I.N.F.A.S. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION D'AGENTS DE SECURITE , EPIKA , SECURISTAR , EPI-DAY , EPIKA , le comptoir des ÉPI VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION FRANCE SECURITE la sécurité rapprochée


FRANCE SECURITE, Société par Actions Simplifiée - Rue Alain Colas - 29200 - BREST - France - SIREN 636420333


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Présentation d'équipement de protection individuelle, en particulier vêtements de sécurité, sur tout moyen de communication, y compris catalogue pour la vente au détail ou en gros.