Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPI-DAY
FRANCE SECURITE, SAS

Numéro de dépôt :
3173417
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
EPI-DAY de FRANCE SECURITE

Présentation de la marque EPI-DAY

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPI-DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SECURITE domicilié(e) Rue Alain Colas, CS 61856 - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 420 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque EPI-DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPI-DAY est expirée depuis le 5 juillet 2022.

FRANCE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : PROSEK , SÉCURITOP , GONTRAN POUR VOS DOTATIONS EXIGEZ UN ASSISTANT , SECURITOP , I.N.F.A.S. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION D'AGENTS DE SECURITE , EPIKA , SECURISTAR , EPIKA , le comptoir des ÉPI VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION FRANCE SECURITE la sécurité rapprochée , EPI' nov


FRANCE SECURITE, SAS - Rue Alain Colas, CS 61856 - 29200 - BREST - France - SIREN 636420333


FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD - 15, rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°479462 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492767 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Harnais de sécurité (autres que pour siège de vehicules ou équipement de sport) , casque de protection. Masques respiratoires, appareils respiratoires. Gants de protection, coiffes de protection. Vêtements, chaussures, chapellerie. Formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.