Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉCHO DE FRANCE SECOURS
FRANCE SECOURS International Assistance Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97707273
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque L'ÉCHO DE FRANCE SECOURS

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SECOURS International Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÉCHO DE FRANCE SECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SECOURS International Assistance domicilié(e) Tour Galliéni II, 36 avenue du Général de Gaulle, 93175 BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 044 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELORME FRANCE SECOURS International Assistance - France.

La marque L'ÉCHO DE FRANCE SECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉCHO DE FRANCE SECOURS est expirée depuis le 2 décembre 2007.

FRANCE SECOURS International Assistance a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SECOURS SERVICES , FSI SERVICES (france secours international Services) , FRANCE SECOURS COURTAGE , FRANCE SECOURS INTERNATIONAL ASSISTANCE ET SERVICES , FRANCE SECOURS International Assistance et Services , FRANCE SECOURS INTERNATIONAL SERVICES , ARIANE TELE-ASSISTANCE , L'ECHO FRANCE SECOURS , (Marque figurative) , FLASH SERVICE INTERNATIONAL ASSISTANCE


FRANCE SECOURS International Assistance Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance - Tour Galliéni II, 36 avenue du Général de Gaulle, 93175 BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 712044973


Catherine DELORME FRANCE SECOURS International Assistance - France


Inscription le 20 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462576 - Publication au BOPI 2007-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Edition de livres, de revues Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.