C.P.E CHAUFFEUR POUR ENFANT
Présentation de la marque C.P.E CHAUFFEUR POUR ENFANT
Déposée le 2 octobre 1992 par FRANCE SECOURS International Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.P.E CHAUFFEUR POUR ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C.P.E CHAUFFEUR POUR ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.P.E CHAUFFEUR POUR ENFANT est expirée depuis le 2 octobre 2002.
FRANCE SECOURS International Assistance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41