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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS
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Les Sfinades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sfinades
FRANCE SALAISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3967285
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/12/2022
Les Sfinades de FRANCE SALAISONS

Présentation de la marque Les Sfinades

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Sfinades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I. du Colombier - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHMITT John domicilié(e) 9, rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque Les Sfinades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sfinades est expirée depuis le 10 décembre 2022.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , LE PETIT CREUX


FRANCE SALAISONS, Société Anonyme - Z.I. du Colombier - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 968504019


M. SCHMITT John - 9, rue Pizay - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Charcuterie et salaisons.