Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS
/
LE TRABOULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TRABOULE
FRANCE SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
96628569
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2026

Présentation de la marque LE TRABOULE

Déposée le 3 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TRABOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS domicilié(e) 210 Traverse du Colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque LE TRABOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRABOULE arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , LE PETIT CREUX


FRANCE SALAISONS, SAS - 210 Traverse du Colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 968504019


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330135 - Publication au BOPI 2006-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489021 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620062 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-03

Saucissons, Saucisses