LE TORSADOU
Présentation de la marque LE TORSADOU
Déposée le 8 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE TORSADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TORSADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TORSADOU est expirée depuis le 8 janvier 2023.
FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584803 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2517048 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20