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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS
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LE TORSADOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TORSADOU
FRANCE SALAISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3203007
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/01/2023
LE TORSADOU de FRANCE SALAISONS

Présentation de la marque LE TORSADOU

Déposée le 8 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE TORSADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) ZI du Colombier - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque LE TORSADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TORSADOU est expirée depuis le 8 janvier 2023.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , LE PETIT CREUX


FRANCE SALAISONS, Société Anonyme - ZI du Colombier - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 968504019


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584803 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2517048 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20

Saucisses sèches, saucissons secs.