LE TORSADOU
Présentation de la marque LE TORSADOU
Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE TORSADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TORSADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORSADOU est expirée depuis le 21 octobre 2012.
FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48