Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORSADOU
FRANCE SALAISONS S.A.

Numéro de dépôt :
3189838
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/10/2012
LE TORSADOU de FRANCE SALAISONS

Présentation de la marque LE TORSADOU

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE TORSADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) ZI. NORD, ROUTE D'IRIGNY,69530 BRIGNAIS - 69530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SALAISONS CYRIL COLOMBO domicilié(e) Z.I. NORD - ROUTE D'IRIGNY,69530 BRIGNAIS - 69530 - France.

La marque LE TORSADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORSADOU est expirée depuis le 21 octobre 2012.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , LE PETIT CREUX , L'Avenir de la Tradition


FRANCE SALAISONS S.A. - ZI. NORD, ROUTE D'IRIGNY,69530 BRIGNAIS - 69530 - France - SIREN 968504019


FRANCE SALAISONS CYRIL COLOMBO - Z.I. NORD - ROUTE D'IRIGNY,69530 BRIGNAIS - 69530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Saucissons et Saucisses, Saucissons secs et Saucisses sèches.