Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS
/
LE RHONALPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RHONALPIN
FRANCE SALAISONS S.A.

Numéro de dépôt :
97664399
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque LE RHONALPIN

Déposée le 13 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RHONALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I. NORD - ROUTE D'IRIGNY, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SALAISONS S.A. - France.

La marque LE RHONALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RHONALPIN est expirée depuis le 13 février 2007.

FRANCE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE TORSADOU , SAVORE , LE PETIT CREUX , CASA ANTONI , MAISON Colombo , Les Affinades , MAISON COLOMBO SAUCISSON SEC DE MONTAGNE ENSEMBLE POUR UN PROJET EQUITABLE ET SOLIDAIRE EN ZONE MONTAGNE FRANCAISE… , LE MATE FAIM , LE COPAING , LE PETIT CREUX


FRANCE SALAISONS S.A. - Z.I. NORD - ROUTE D'IRIGNY, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 968504019


FRANCE SALAISONS S.A. - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Saucissons, Saucisses